Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCES MARGUERITE
Association Roannaise du Comité d'Aide à Domicile Intergénération et Assistance dénommée ARCADIA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96648905
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque RESIDENCES MARGUERITE

Déposée le 28 octobre 1996 par l'association loi 1901 Roannaise du Comité d'Aide à Domicile Intergénération et Assistance dénommée ARCADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESIDENCES MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Roannaise du Comité d'Aide à Domicile Intergénération et Assistance dénommée ARCADIA domicilié(e) 11 rue Benoît Malon, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 346 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ARCADIA - France.

La marque RESIDENCES MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES MARGUERITE est expirée depuis le 28 octobre 2006.

Roannaise du Comité d'Aide à Domicile Intergénération et Assistance dénommée ARCADIA a également déposé les autres marques suivantes : LE COURRIER DES SENIORS LE MAGAZINE INTERGENERATIONS , ARCADIA


Association Roannaise du Comité d'Aide à Domicile Intergénération et Assistance dénommée ARCADIA Association loi 1901 - 11 rue Benoît Malon, 42300 ROANNE - France - SIREN 776346579


Association ARCADIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Imprimés - journaux Livres - revues Périodiques - manuels Colloques (organisation et conduite) Conférences (organisation et conduite) Congrès (organisation et conduite) Exposition (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs Livres (publication de -) Loisirs (Services de -) Publication de textes (autres que textes publicitaires) Publication assistée par ordinateur Séminaires (organisation et conduite de -) Cafétérias Cantines Cliniques Gardes-Malades (Services de -) Hospices (Maisons d'assistance -)+ Hospitaliers (Services -) Hôteliers (Services -) Imprimerie Location de logements temporaires Maisons de convalescence Maisons de repos Maisons de retraite pour personnes âgées Restauration (repas) Santé (Services de -)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.